Comité National Olympique et Sportif Français, association loi 1901 par décret du 06/03/1922
Numéro de dépôt :
94509404
Date de dépôt :
02/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2024
Présentation de la marque L'ESPRIT BLEU
Déposée le 2 mars 1994 par l'association loi 1901 Comité National Olympique et Sportif Français
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ESPRIT BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-15 du 15 avril 1994.
Le déposant est l'association loi 1901 Comité National Olympique et Sportif Français domicilié(e) 1 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI MARQUES, domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque L'ESPRIT BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Comité National Olympique et Sportif Français, association loi 1901 par décret du 06/03/1922 - 1 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France
GPI MARQUES, - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Renouvellement sans limitation le 2 février 2004 n°2258209 - Publication au BOPI 2004-02-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33
Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15
Inscription le 1 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°570647 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-03-01
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2013 n°2546691 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-20
Inscription le 29 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791655 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières.Télécommunications.Service vétérinaires et d'agriculture
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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